MENTIONS LEGALES


Site internet hébergé chez Hiwit.net.

Toutes les photographies, les pages web et tous les textes présentés sur le site www.maitresses-bdsm-soumis.com ne sont pas libres de droits et sont la propriété du site internet maitresses-bdsm-soumis.com. Selon le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. » ( Art. L. 122-4.)

Il est strictement interdit de procéder à une reproduction partielle ou entière du contenu de ce site, de recopier les textes et écritures sous peine de poursuites judiciaires.

Copyright © Maitresses-bdsm-soumis.com - tous droits réserves- reproduction interdite